1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse sarl-jbc.fr, est édité par :
SARL JBC
Société à responsabilité limitée au capital social de 180 000 €
Siège social : Lotissement 24 ZA Saint-Claude, 83990 Saint-Tropez
SIREN : 501 028 351
Immatriculation au RCS : RCS Fréjus 501 028 351
SIRET : 501 028 351 00010
Code APE : 4322A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 31 501 028 351
Téléphone Marc : 06 08 61 09 82
Téléphone Johnny : 06 22 27 73 18
Adresse électronique : jb.cascant@wanadoo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur Marc ALDEGUER, en sa qualité de gérant de la SARL JBC.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand — France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
4. Assurance professionnelle
La SARL JBC bénéficie d’une assurance de responsabilité civile professionnelle ainsi que d’une assurance décennale couvrant les activités déclarées par l’entreprise.
Les références de l’assureur, du contrat et de la zone géographique de couverture figurent sur les devis, factures ou attestations d’assurance remis aux clients.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation écrite à la SARL JBC.
À défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse, le consommateur peut recourir gratuitement à une procédure de médiation auprès du médiateur suivant :
CM2C
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Adresse électronique : declarer-un-litige@cm2c.net
Adhésion de la SARL JBC valable jusqu’au 24 juillet 2029.
Déclarer un litige auprès du CM2C6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, réalisations et mises en page, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de la SARL JBC, est interdite.
7. Responsabilité
La SARL JBC s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations présentées sur le site sont fournies à titre général et indicatif.
Elles ne constituent ni un devis, ni une étude technique, ni un engagement contractuel applicable à un chantier précis. Seuls les devis, contrats, plans et documents expressément validés par la SARL JBC peuvent engager l’entreprise.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. La SARL JBC n’exerce aucun contrôle sur leur contenu ou leur fonctionnement et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.
9. Données personnelles
Les conditions de traitement des données personnelles, les finalités des traitements, les durées de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité du site.
10. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité, sans préjudice des règles légales de compétence juridictionnelle.
11. Mise à jour
Dernière mise à jour : juillet 2026.